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Licences et Open Source

Logiciels et licences utilisés par la plateforme Smartly Assistant.

1. Licence Smartly Assistant

La plateforme Smartly Assistant est un service logiciel propriétaire proposé sous forme de SaaS (Software as a Service). L'utilisation de la plateforme est régie par le contrat de licence conclu entre Smartly Assistant SAS et le client, en complément des Conditions Générales d'Utilisation.

Nature de la licence

Smartly Assistant accorde au client un droit non exclusif, non transférable, limité et révocable d'utiliser la plateforme via internet, conformément aux termes du contrat de service. Cette licence est accordée pour la durée du contrat et se renouvelle tacitement sauf résiliation selon les modalités prévues.

Utilisations autorisées

  • Accès à la plateforme via les interfaces web et mobile prévues à cet effet
  • Utilisation des fonctionnalités incluses dans le plan souscrit
  • Intégration avec les systèmes autorisés du client (APIs documentées)
  • Création de rapports et exports dans les formats prévus par la plateforme
  • Utilisation par le personnel autorisé du client dans le cadre de ses activités professionnelles

Restrictions

Sauf autorisation écrite préalable d'Smartly Assistant, il est interdit de :

  • Reproduire, copier, distribuer ou modifier le code source de la plateforme
  • Effectuer une ingénierie inverse, décompiler ou désassembler la plateforme
  • Revendre, sous-licencier ou redistribuer la plateforme à des tiers
  • Utiliser la plateforme pour des services concurrents ou des fins illégales
  • Contourner les limitations techniques, les restrictions d'accès ou les systèmes de gestion des droits
  • Extraire massivement des données ou des contenus de la plateforme
  • Supprimer ou altérer les mentions de propriété intellectuelle d'Smartly Assistant

Propriété intellectuelle

L'ensemble de la plateforme Smartly Assistant, y compris mais sans s'y limiter le code source, les modèles d'intelligence artificielle, les bases de données, les designs, les logos, les textes, les graphismes et la documentation, est la propriété exclusive d'Smartly Assistant SAS et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie des éléments de la plateforme, par quelque moyen que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable d'Smartly Assistant, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.

2. Bibliothèques Open Source

Smartly Assistant utilise et intègre diverses bibliothèques et frameworks open source dans sa plateforme. Nous reconnaissons avec gratitude le travail de la communauté open source et nous nous engageons à respecter les conditions de licence de chaque composant.

Le tableau ci-dessous présente les principales bibliothèques open source utilisées par Smartly Assistant :

15 packages open source
PackageLicenceVersionDescription
ReactMIT19.xBibliothèque JavaScript pour la construction d'interfaces utilisateur
Next.jsMIT15.xFramework React pour la production avec SSR, SSG et App Router
TypeScriptApache-2.05.xSuperset typé de JavaScript pour un code plus robuste
Tailwind CSSMIT4.xFramework CSS utilitaire pour un développement rapide d'interfaces
Framer MotionMIT12.xBibliothèque d'animations pour React avec API déclarative
PrismaApache-2.06.xORM next-generation pour Node.js et TypeScript
Lucide ReactISC0.xEnsemble d'icônes SVG beautiful & consistent pour React
shadcn/uiMITlatestComposants UI réutilisables accessibles et personnalisables
ZustandMIT5.xGestion d'état client légère et flexible pour React
TanStack QueryMIT5.xBibliothèque de synchronisation de données serveur-asynchrone
ZodMIT3.xValidation de schémas TypeScript-first avec inférence de types
next-themesMIT0.4.xGestion du thème clair/sombre pour les applications Next.js
date-fnsMIT4.xBibliothèque de manipulation de dates moderne et légère
clsxMIT2.xUtilitaire léger pour la construction conditionnelle de classNames
NextAuth.jsISC4.xAuthentification complète pour les applications Next.js

Remerciements

Smartly Assistant tient à remercier chaleureusement les contributeurs et mainteneurs de ces projets open source. Leur travail exceptionnel contribue de manière significative à la qualité et à la performance de notre plateforme.

Code source et notices de licence

Les notices de licence complètes de chaque bibliothèque open source sont incluses dans les fichiers distributifs de la plateforme. Pour obtenir une copie du code source des bibliothèques utilisées ou pour toute question relative à leurs licences, veuillez nous contacter à legal@smartlyassistant.pro.

Note : Cette liste reflète les bibliothèques principales utilisées par Smartly Assistant au 1er janvier 2025. Elle peut être mise à jour au fil des évolutions de notre plateforme. Les versions indiquées sont les versions actuelles au moment de la publication et peuvent différer des versions effectivement déployées.